Javascript DHTML Drop Down Menu Powered by dhtml-menu-builder.com  Javascript DHTML Drop Down Menu Powered by dhtml-menu-builder.com Javascript DHTML Drop Down Menu Powered by dhtml-menu-builder.com


 
 

Utilisation du Site

En accèdant au Site, vous acceptez dans l'intégralité les conditions d'utilisation qui suivent. Les utilisateurs sont tenus de respecter la légalité et, en particulier les dispositions de la loi informatique et libertés et de la propriété intellectuelle. Les violations sont pénalement sanctionnées.

Editeur

Vous êtes actuellement connectés au Site www.lilleosc.net. L'administrateur du Site peut être contacté via l'adresse courriel suivante : contact@lilleosc.net. Le Site est hébergé chez Wifeo (http://www.wifeo.com). Ce site ne fait  pas l'objet d'une déclaration auprès de la C.N.I.L. (
Délibération n°2005-284 du 22/11/2005). Le Site est édité depuis 2009.

Droit des Internautes

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 Janvier 1978, les informations vous concernant, sont destinées exclusivement au Site www.lilleosc.net.
En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, adressez votre demande
ici.

 

Propriété Intellectuelle

En se connectant au Site www.lilleosc.net, édité par son administrateur et mis en ligne par la société Wifeo, l'utilisateur accède à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions de la propriété intellectuelle dont les droits sont exercés par l'administration du Site, et les auteurs respectifs des éléments insérés sur le Site. Le fait d'être abonné aux services du Site, ne confère aucun droit sur sur le contenu du Site.

Le Site www.lilleosc.net constitue une base de données au sens de l'article L. 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Nous n'autorisons acune extraction, qu'elle soit à usage privé, collectif ou commercial.

 
Toute reproduction des photos, textes, logos et applications  y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de l'Administration sont strictement prohibées.
Toute extraction totale ou partielle du contenu de www.lilleosc.net en vue de créer des œuvres dérivées ne sont pas permises à moins d'obtenir une autorisation écrite, préalable et expresse du titulaire des droits.


Publication Commerciale

 Le Site est inscrit auprès de plateformes d'affiliations publicitaires. Les marques et produits affichés appartiennent à leurs propriétaires respectifs. L'Administrateur du Site n'est pas détenteur des conditions générales de ventes, et ne peut-être tenu pour responsable en cas de litiges dans le cadre d'une transaction.

Identité Visuelle et création de liens

L'administration du site autorise la mise en place de lien hypertexte pointant vers ses pages sous réserve que :

  1. Qu'il ne soit pas sous forme de lien profond : les pages du Site www.lilleosc.net ne doivent pas apparaitre sur les pages d'un autre Site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
  2. Que la source qui pointera sur le contenu grâce à un lien hypertexte, soit précisée.
Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux Sites Internet relayant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Contrat Creative Commons

www.lilleosc.net a déposé auprès de Creative Commons une licence d'exploitation. Pour connaitre les conditions d'utilisation de la licence, veuillez cliquer sur l'icône ci-dessous. Sauf mention contraire, toutes les pages du site, sont sous licence de Creative Commons.

 
Contrat Creative Commons
 

Evenement 1 - 468x60
 



 


© Tous droits réservés 2009 - 2012 | Nous Contacter | Mentions Légales.
www.lilleosc.net